Conditions Générales de Vente
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AT PHOTOGRAPHIE se réserve le droit de modifier, à tout moment les présentes conditions générales. Les conditions ainsi modifiées seront applicables à toute commande passée après la date de modification, y compris toute commande complémentaire ou connexe à une commande antérieure. L’acceptation des Conditions Générales créer un accord légal entre nous. Dès lors, vous vous engagez à utiliser mes services conformément aux stipulations suivantes.
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Objet :
AT PHOTOGRAPHIE propose des prestations photographiques d’évènements privés et public tels que présentés sur le site internet(http://www.atphotographie.com) . Les présentes conditions générales ainsi que le résumé de la transaction ou du devis constitue le cadre contractuel entre AT PHOTOGRAPHIE et le client à qui la prestation choisie sera rendue. Par son utilisation du site internet (http://www.atphotographie.com), le client déclarent avoir pris connaissance des présentes conditions générales.
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Déplacement :
Le client assume les frais de déplacement du photographe au-delà de la région parisienne, sur la base de calcul suivante : 0,30 € par kilomètre supplémentaire parcouru. Si le trajet comporte des péages, la tarification de ceux-ci sera facturé au client.
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Pour un déplacement en train ou avion, le client doit prendre en charge la totalité des frais engagés pour le déplacement, et une personne devra venir réceptionner le photographe en lieu d’arrivée. Au quel cas les frais de taxi ou autres moyens de transport seront pris en charge par le client. Tout déplacement supplémentaire durant le reportage devra être prévu par le client pour le photographe.
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Logement :
Pour tout reportage hors de l’ILE DE FRANCE, le client prend en charge le logement du photographe dans un logement sécurisé à proximité du lieu de reportage. Celui-ci devra être exposé et accepté par le photographe au préalable.
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Repas :
Les clients s’engagent à prévoir un repas et une boisson si le reportage chevauche un temps de repas (petit déjeuné, déjeuné, diné). Le repas du photographe est à la charge du client.
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Prestation :
Le photographe fera tout son possible pour s’adapter aux conditions de l’évènement ou de la séance, y compris au lieu, à la météo, à la lumière disponible, aux restrictions de temps et à la volonté des sujets. Le Client accepte cependant que la qualité des photographies dépende en grande partie de ces conditions.
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Lors d’un reportage photographique d’évènement, AT PHOTOGRAPHIE recommande au client de prévenir ses invités de la présence d’une photographe professionnelle et de leur demander de minimiser l’utilisation de leur flash. AT PHOTOGRAPHIE se dégage de toute responsabilité si son travail est gêné par d’autres photographes et par leurs flashs, et si la qualité de ses images en est affectée.
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Dans le cas d’un reportage lors d’une cérémonie religieuse, AT PHOTOGRAPHIE recommande au client de prévenir les responsables du lieu de culte de la présence d’un photographe professionnelle. AT PHOTOGRAPHIE se dégage de toute responsabilité en cas de restriction d’accès demandée lors de la cérémonie par les responsables du lieu de culte, qui pourrait affecter la qualité de son travail.
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Si le client souhaite que certaines personnes ou action n’apparaissent pas sur les clichés, il ce doit de le signaler au près du photographe. Si le client souhaite retirer certaines photos du book client qui lui sera fournie sur le site internet (www.atphotographie.com), il sera tenue d’en faire part à AT PHOTOGRAPHIE.
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Photos de groupes :
Le client s’engage à préparer une liste des photos de groupes souhaitées, et de prévoir des personnes pour appeler ces derniers lors des photos. Merci de prévenir vos invités de ne pas prendre de photos des groupes en même temps que le photographe, cela peut nuire à la qualité et l’efficacité de son travail.
Les clients s’engagent à prévoir un plan de secours pour réaliser les photos à l’abri en cas d’intempéries. Dans le cas contraire, le photographe n’est pas tenu de réaliser les photos de groupes. La non réalisation des photos de groupes ne donne en aucun cas droit à un quelconque remboursement, ni au versement de dommages et intérêts à quelque titre que ce soit.
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Photos de couples :
Si la prestation inclus les photos de couple le jour du mariage, les clients s’engagent à prévoir un plan de secours pour réaliser les photos à l’abri en cas d’intempéries. Dans le cas contraire, le photographe n’est pas tenue de réaliser les photos de couple le jour du mariage.
Aussi, toute séance couple reportée ultérieurement sera obligatoirement facturée. La présence d’aucune personne mis à part les futurs mariés (et enfants de ceux-ci) n’est acceptée pendant les photos de couple sauf demande spéciale au photographe.
Les photos avec les enfants seront réalisées en début de séance, et les clients s’engagent à prévoir une tierce personne adulte et responsable afin de prendre les enfants en charge aussitôt les photos réalisées.
Concernant les séances hors mariage, si elle est prévue dans le contrat, elle pourra être repoussée en cas de conditions climatiques défavorables, sans donner pour autant droit au versement de dommages et intérêt à quelque titre que ce soit.
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Photos bébé et enfants :
Le temps passé sur shooting photos pour bébé ou enfant dépende entièrement de celui-ci. Le photographe peux à tous moment d'interrompre le shooting si il estime que l'enfant,ou bébé, n'est pas en condition de pouvoir poursuivre le shooting.
Si le photographe estime que le nombre de photo est insuffisante ou si l'enfant ne peux faire la séance le jour de la réservation, le shooting pourra être reporté pour compléter, ou remplacé ce dernier.
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Les clients ne peuvent pas demander de photo supplémentaire pendant la séance si le photographe estime que le nombre de photo est satisfaisant, au quel cas une prestation supplémentaire sera facturé.
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Photos de studio :
Si la prestation inclus les photos de studio, le client est prié de respecter les consigne ci-dessus :
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Ne pas toucher au matériel photographique
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Ne pas toucher au fond de studio
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Ne pas monter sur le fond de studio avant d’en avoir été invité par le photographe
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Respecté les consigne de mouvement donné par le photographe
Le refus de ces consignes peut altérer les photos ou le matériel photo du photographe.
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Le photographe ce se dégage de toute responsabilité en cas de non-respect de ces consignes, qui pourrait affecter la qualité de son travail.
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Tout dommage du matériel photo pendant la séance sera facturé, en sus de la prestation, au client.
Stagiaire/Second Photographe :
Le photographe se réserve le droit de se faire accompagner par une tierce personne le jour du reportage et autre séances photos prévues, sans l’accord préalable des clients. La présence de ce tiers ne donne en aucun cas droit à la livraison de photos supplémentaires, aucun résultat ne peut être exigé à quelque titre que ce soit.
Perte et détérioration des photographies
Toute perte ou détérioration des travaux photographiques de la part du photographe donne lieu à indemnisation égale au prix des dits travaux facturés par le professionnel selon la valeur déclarée lors de la commande.
La perte de photos par le client post livraison ne donne droit à aucun remboursement ou indemnisation de la part de AT PHOTOGRAPHIE.
Réservation:
La réservation d’une prestation peut se faire à tout moment sous réserve de disponibilité du photographe. La réservation des prestations ne sera définitive que dès la réception de l’acompte de 25 % du montant convenu à la signature du devis. L’acompte sera réalisé en espèces, virements ou par chèque à l’ordre de Mr THIVET Aurélien.
Cet acompte constitue un acte d’engagement de la part du client, et permet, dès sa réception, de constituer un acte d’engagement de la part du photographe. La date ne sera verrouillée par le photographe qu’à la réception du devis signé avec la mention «devis accepté, bon pour accord», accompagné du dit acompte. En cas d’annulation de la part du client, la journée ayant été bloquée pour celui-ci, cet acompte ne sera pas rendu (sauf cas de force majeure).
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Modalités de paiement :
Le montant convenu sera à verser en une ou trois fois sans frais et le solde de celui-ci lors de la fin de préparation (fin de mariage, fin de shooting, fin de reportage). Les paiements sont réalisés en espèces, virements ou par chèque à l’ordre de Mr THIVET Aurélien. Le commencement du post traitement, ne démarrera qu’après règlement total, ou du premier acompte de ceux-ci.
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Tous les tarifs indiqués dans le présent contrat sont TTC, et ne sont pas assujettis à la TVA 20 %
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Délai de rétractation :
Comme dans tout contrat, les clients disposent d’un délai de rétractation de 7 jours à compter du jour de l’acceptation écrite du devis. Toute décision de rétractation effectuée dans le délai imparti fera l’objet d’un remboursement du montant effectivement versé. Cependant, aucun remboursement ne sera effectué si la prestation a été réalisée en totalité ou en partie (séance engagement), avant l’expiration du délai de rétractation. Après ce délai de 7 jours, l’acompte ne sera plus remboursé. Le solde restant dû sera demandé si l’annulation intervient seulement deux semaines avant le reportage ou shooting.
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Annulation :
En cas d’annulation de la réservation d’une prestation photographique devenue définitive, il est rappelé que conformément aux dispositions légales, le montant de l’acompte ne sera pas remboursé.
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Cas de force majeure :
Sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, les évènements indépendants de la volonté des parties, qu’elles ne pouvaient raisonnablement être tenues de prévoir, et qu’elles ne pouvaient raisonnablement éviter ou surmonter, dans la mesure où leur survenance rend totalement impossible l’exécution des obligations.
Problème technique et accident :
En cas de problème technique avec le matériel photographique ou d’un accident quelconque durant la prestation empêchant AT PHOTOGRAPHIE d’assurer la prestation convenue, il en informe le client qui aura un remboursement du montant versé sans pour autant donner lieu au versement de dommages et intérêts à quelque titre que ce soit.
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Conditions atmosphériques défavorables :
En cas de conditions atmosphériques rendant impossible la réalisation de la prestation, les obligations de AT PHOTOGRAPHIE seront suspendues, sans mettre fin au contrat et sans que cela ne puisse engager sa responsabilité. Aucun remboursement, même partiel ne sera effectué. Dans la mesure du possible une autre séance sera reprogrammée sans cout supplémentaire.
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Traitement et Retouches :
Le post-traitement et la mise en pages du book en ligne, au même titre que la prise de vue, est propre au photographe et fait partie intégrante de son travail, son style et son univers artistique. Le photographe est le seul à décider du post-traitement qu’il appliquera aux négatifs numériques (RAW) et à la mise en page du book photos en ligne. Les retouches esthétiques (peau et imperfections, blessure, couleurs des yeux et autres) sont laissées à l’appréciation du photographe et ne sont pas comprises dans le prix de la prestation. Elles pourront toutefois faire l’objet d’une discussion entre le photographe et le client selon le travail qu’elles pourraient engendrer.
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Aucun fichier brut (raw) ne sera donné au client et ne pourra être exigé.
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Les fichiers numériques sont traités au format jpeg; aucun fichier raw, tiff ou autre ne sera cédé. Les fichiers sont conservés durant 2 ans par le photographe; au-delà ils pourront être détruits.
Produits Finis :
Dans le cas où les clients commanderaient des produits finis, (tout type), la fabrication et la livraison sont à la charge du client. Une facturation supplémentaire sera établie avec le cout total de la prestation souhaité.
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Remise des photographies et support :
AT PHOTOGRAPHIE propose de créé les support physique. La demande (pour un book, livre, faire part, tirage sur papier, ...) ce service sera transmis à une société tiers après la création du livre par les soins du photographe. Cette prestation sera facturé en sus de la séance photos.
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Les photographies et tout autre produit fini seront remis après réception du paiement du solde au client conformément aux termes de la commande et à l’adresse indiquée dans le contrat.
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Les délais de livraison mentionnés ne sont qu’indicatifs et peuvent éventuellement être modifiés.
Les parties sont d’accord pour dire que les supports ne seront pas livrés à défaut de paiement du solde du prix convenu.
AT PHOTOGRAPHIE ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard de livraison ou à une perte de colis de la part du transporteur.
En cas de non réception d’un colis dans les délais indiqués, le client devra ce rapproché au près de la société de création de sont support pour suivre l'acheminement de celui-ci. Durant cette période, aucun remboursement ou renvoi ne pourra être effectué. Dans le cas d’impressions de tirages photos réalisées, le photographe décline toute responsabilité quant au résultat obtenu dans les laboratoire lambda.
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Délais :
AT PHOTOGRAPHIE s’engage à remettre un travail de qualité et dans les plus brefs (compter entre 1 à 16 semaines en fonction des travaux demandés.)
Néanmoins, des retards indépendants de sa volonté peuvent se produire, dont il ne saura être tenue responsable.
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Propriété intellectuelle :
Toute réalisation photographique confère au photographe, son auteur, des droits de propriété artistique, patrimoniaux et moraux, tels que définis par le code de la propriété intellectuelle. L’accord inclut, entre autres, la publication ou l’utilisation des photos à des fins de promotion de l’activité du photographe : tel que son site internet (actuellement : www.atphographie.com), publication d´un éventuel ouvrage présentant l’œuvre du photographe, expositions et concours, y compris le droit de reproduction, en particulier : catalogue, dossiers de presse, presse locale, nationale et spécialisée, ou tout procédé de représentation existant ou à venir : cartes de visites, CD, DVD, composites papiers et books personnels du photographe…
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La livraison éventuelle des photographies sur support CD n’implique pas transmission des droits de propriété intellectuelle sur les photographies livrées (Art. L111-3 du Code de la Propriété Intellectuelle). Les photographies livrées ne le sont qu’à usage de diffusion au sein du cercle privé ou professionnel (famille, invités, CV …).
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Pour les photographies à but de publication (édito, magazine, presse …), le client s’engage à nommer le photographe Aurélien THIVET et/ou le nom de la société AT PHOTOGRAPHIE sur la totalité des photos diffusées.
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Concernant les réseaux sociaux et la diffusion via internet, le client s’engage à diffuser les photos en l’état, sans apporter de modifications au travail du photographe, et à utiliser les fichiers au format web qui lui seront fournis à cet effet, et pour en assurer le copyright. La mention du nom Aurélien THIVET ou AT PHOTOGRAPHIE devra figurer sur chaque photographie reproduite de façon publique.
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Aucune publication ne pourra intervenir sur support papier (magazine, presse, …) ou virtuel (site internet à usage commercial, cession de droits à des tiers) sans l’accord du Photographe préalablement consulté.
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Toute violation de cette disposition sera constitutive de contrefaçon au sens de l’article L335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence Aurélien THIVET et le client devront se consulter mutuellement en cas de besoin d’exploitation des photos dans un cadre autre que celui défini dans le présent accord.
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AT PHOTOGRAPHIE demeure titulaire des droits moraux sur l’ensemble de son œuvre : toute modification du cadrage des photographies, tout photomontage, modification, retouche, par numérisation ou tout autre procédé, ne peuvent se faire sans l’accord préalable, écrit du photographe.
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Droit à l’image :
Le client déclare être majeurs et poser librement pour des photos, suivant le style qu’ils souhaitent. Si l’un des clients est mineur, les signatures des parents ou des représentants légaux seront obligatoires (l’acceptation du devis faisant fois de l’accord du client). Le client sont, de par la loi, les propriétaires inaliénables de leur image et le photographe respecte scrupuleusement ce droit d’image, cependant une demande écrite devra être faite pour la non publication de certaine de ses photos.
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Le client consent, par la signature du devis, la présente convention à ce que certaines photographies soient utilisées sur les supports de communication du Photographe (site Internet, plaquette, book lors de salons professionnels,…) étant entendu qu’il ne sera pas fait usage des photographies à des fins susceptibles de nuire aux personnes représentées.
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Aucune utilisation ne sera faite par le Photographe en dehors de ses propres besoins de communication. Aucun droit ne sera cédé à des tiers sans l’autorisation du client qui y figurent. Le client autorise le photographe à prendre des photos de toutes les personnes présentes le jour de l’évènement. Les éventuels commentaires ou légendes accompagnant la reproduction ou la représentation des photos ne devront pas porter atteinte à l’image ou à la réputation du photographe. Le client s´engage à être solidaire du photographe en cas de préjudice causé, par une utilisation abusive ou détournée des images, par un tiers à son insu.
Modification des Condition Général de Ventre :
AT PHOTOGRAPHIE se réserve le droit de procéder à tout moment, sans préavis, à des modifications des présentes conditions générales de vente.
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Les présentes conditions générales de vente s’appliquent de façon exclusive entre AT PHOTOGRAPHIE représenté par Aurélien THIVET et toute personne visitant ou effectuant une réservation via le site www.atphotographie.com ou réservation par mail.
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Ces conditions générales de vente pouvant faire l’objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur sur le site à la date de passation de votre commande.